9-9bis s’engage à rendre ses sites internet, intranet, extranet et ses progiciels accessibles (et ses applications mobiles et mobilier urbain numérique) conformément à l’article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005.
Cette déclaration temporaire d’accessibilité s’applique au site 9-9bis.com.
Un audit sera réalisé au cours du second semestre 2026. Dans l’intervalle, des travaux d’amélioration de l’accessibilité de notre site sont en cours.
En conséquence, notre site est à ce jour considéré non conforme. Une mise à jour de cette présente déclaration sera effectuée dès réception du rapport d’audit afin d’en afficher les résultats.
Cette déclaration a été établie le 12/06/2026.
Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez nous contacter pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.
Envoyez un message à info@9-9bis.com.
Si vous constatez un défaut d’accessibilité vous empêchant d’accéder à un contenu ou une fonctionnalité du site, que vous nous le signalez et que vous ne parvenez pas à obtenir une réponse de notre part, vous êtes en droit de faire parvenir vos doléances ou une demande de saisine au Défenseur des droits.
Plusieurs moyens sont à votre disposition :
– Écrire un message au Défenseur des droits
– Contacter le délégué du Défenseur des droits dans votre région
– Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre) Défenseur des droits Libre réponse 71120 75342 Paris CEDEX 07